Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GROUPEMENT DES ELEVEURS DE LAPINS DE LA REGION RHONE ALPES - GERLA, Syndicat Professionnel régi par les articles 3 et 25 de la loi du 25/02/1927

Numéro de dépôt :
92446896
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 décembre 1992 par GROUPEMENT DES ELEVEURS DE LAPINS DE LA REGION RHONE ALPES - GERLATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est GROUPEMENT DES ELEVEURS DE LAPINS DE LA REGION RHONE ALPES - GERLATODO domicilié(e) Zone Industrielle,26400 CREST (dossier no 2232173) - 26400 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232173) - 69006 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446896.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 15 décembre 2012.

GROUPEMENT DES ELEVEURS DE LAPINS DE LA REGION RHONE ALPES - GERLA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VALLEE DU SOLEIL , LAPINS LOGES AU GRAND AIR


GROUPEMENT DES ELEVEURS DE LAPINS DE LA REGION RHONE ALPES - GERLA, Syndicat Professionnel régi par les articles 3 et 25 de la loi du 25/02/1927 - Zone Industrielle,26400 CREST (dossier no 2232173) - 26400 - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232173) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2002 n°2232173 - Publication au BOPI 2002-11-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Viandes, volailles (viandes), lapins cuits et plats cuisinés à base de lapins ou à base de viandes.Lapins vivants, volailles pour l'élevage.Elevage de lapins et animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.